Projet de loi de finances rectificative pour 2020
(Avant l'article 2 (amendements appelés par priorité))

Nous en venons aux amendements identiques nos 208, 306, 379, 380, 419, 775, 1277 et 2287, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune avec les précédents, dont l'examen – chacun l'a constaté – a vite pris de l'ampleur. Je suggère, s'agissant de ceux dont l'examen suit, qu'un seul amendement fasse l'objet d'une prise de parole, et que l'o...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 390 et 559. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 390.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1918 et 662, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1918.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 385, 794 et 2021. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 385.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1964 et 2042. La parole est à M. Éric Woerth, président de la commission des finances, pour soutenir l'amendement no 1964.

Sur l'amendement no 12 et les vingt-six amendements identiques, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 967.

Je suis saisi de vingt-sept amendements, no 12 et identiques. Étant donné l'heure tardive et sachant qu'ils proviennent presque tous du groupe Les Républicains, je propose qu'un seul orateur prenne la parole pour les soutenir.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 55 Nombre de suffrages exprimés 55 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 18 Contre 37