Projet de loi de finances pour 2021
(Après l'article 3 (amendements précédemment réservés))

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1060, 2467, 1308 et 344, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre-Henri Dumont, pour soutenir l'amendement no 1060.

L'amendement no 1308 de M. Ian Boucard est défendu. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 344.

La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de trois amendements, nos 630, 632 et 633, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi, pour les soutenir.

Les amendements nos 634 de M. Jean-Félix Acquaviva, 638 de M. Paul-André Colombani et 640 et 641 de M. Michel Castellani sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1127 et 639. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1127.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 688, 707, 720, 2199 et 801, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 688, 707, 720 et 2199 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 688.

Les amendements identiques nos 720 de Mme Lise Magnier et 2199 de M. Emmanuel Maquet sont défendus. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 801.

Les amendements identiques nos 1158 de M. Patrick Hetzel et 2843 de Mme Cécile Untermaier sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 173, 643, 1489, 1679 et 2623. L'amendement no 173 de M. David Lorion est défendu. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 643.

Les amendements identiques nos 1679 de Mme Nadia Ramassamy et 2623 de Mme Justine Benin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de quatre amendements, nos 574, 757, 800 et 905, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 757, 800 et 905 sont identiques. L'amendement no 574 de Mme Virginie Duby-Muller est défendu. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 757.

Les amendements identiques nos 800 et 905 sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 2696 et 2699, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Luc Fugit, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1927, 1963 et 2322. L'amendement no 1927 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 1963.

Je suis saisi de sept amendements, nos 918, 2730, 644, 1378, 1592, 1186 et 1475, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 918 et 2730, 644, 1378 et 1592 sont identiques, de même que les nos 1186 et 1475. Ces derniers font l'objet des sous-amendements nos 2945 et 2937. L'amendement no 918 de Mme Véronique Louwagie est ...

L'amendement no 1378 de M. François Pupponi est défendu. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 1592.

L'amendement no 1475 de Mme Lise Magnier est défendu. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir le sous-amendement no 2945.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 223, 499 et 1942. L'amendement no 233, de M. Fabrice Brun, est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 499.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 289 et 1944. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 289.