Les amendements de David Habib pour ce dossier
6 interventions trouvées.
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement n° 342 portant article additionnel après l'article 4.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 62 et 105. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 62.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 63 et 106. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 63.
Il est normal que chaque groupe veuille s'exprimer sur un amendement de ce type, mais comme il y a neuf groupes, je demande à chaque orateur de se limiter à une minute. La parole est à Mme Jennifer De Temmerman.
J'ai plusieurs demandes de la part des non inscrits mais, monsieur Dupont-Aignan, Mme Cariou n'étant pas encore intervenue, c'est à elle que je donne la parole.
Si votre intervention porte sur la demande que vous avez eu la délicatesse de m'adresser, je crains que la réponse soit négative.
