Les amendements de David Habib pour ce dossier
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La parole est à M. Jean-François Eliaou, rapporteur de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission.
Les amendements identiques nos 107 de M. Xavier Breton, 282 de M. Patrick Hetzel et 1623 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 106, 280, 1622, 1715 et 2057. Les amendements nos 106 de M. Xavier Breton, 280 de M. Patrick Hetzel, 1622 de M. Marc Le Fur et 1715 de Mme Annie Genevard sont défendus. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 2057.
Je suis saisi de trois amendements, nos 283, 1624 et 1115, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements identiques nos 283 de M. Patrick Hetzel et 1624 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1115.
Mes chers collègues, seul le Président de l'Assemblée, M. Richard Ferrand, peut organiser un tel moment de recueillement. Cependant, au vu des circonstances, je vous propose de vous lever
Ce geste manifeste la solidarité de la nation à l'égard de nos troupes ainsi que notre reconnaissance à l'égard de toutes les familles confrontées à la douleur
Les amendements identiques nos 109 de M. Xavier Breton, 284 de M. Patrick Hetzel, 1116 de M. Thibault Bazin et 1716 de Mme Annie Genevard sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements identiques ?
La parole est à M. Jean-François Eliaou, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, pour soutenir l'amendement no 2175.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 307 et 545. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 307.
Les amendements identiques nos 309 de M. Xavier Breton et 546 de M. Patrick Hetzel sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Les amendements identiques nos 312 de M. Xavier Breton, 547 de M. Patrick Hetzel et 1885 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1820 et 1981. L'amendement no 1820 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 1981.
Je suis saisi de trois amendements, nos 316, 549 et 1886, pouvant être soumis à discussion commune. Les amendements nos 316 et 549 sont identiques. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 316.
Les amendements nos 549 de M. Patrick Hetzel et 1886 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Les amendements identiques nos 319 de M. Xavier Breton, 551 de M. Patrick Hetzel et 1888 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
