Bioéthique
(Article 20)

Je suis saisi des amendements identiques nos 113 de M. Xavier Breton, 288 de M. Patrick Hetzel, 704 de Mme Agnès Thill, 772 de Mme Emmanuelle Ménard, 1627 de M. Marc Le Fur et 2056 de M. Bernard Perrut. Tous les amendements sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements, nos 309 et 724, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 309 de Mme Marine Brenier est défendu. La parole est à Mme Anne-France Brunet, pour soutenir l'amendement no 724.

Je suis saisi de deux amendements nos 442 de Mme Marie-France Lorho et 769 de Mme Emmanuelle Ménard, pouvant faire l'objet d'une discussion commune. Ces amendements sont défendus.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 524, 591 et 779. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 524.

Les amendements nos 591 de Mme Marie-Pierre Rixain et 779 de M. Guillaume Gouffier-Cha sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de quatre amendements, nos 523, 788, 526 et 598, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 523 et 788 sont identiques, ainsi que les amendements nos 526 et 598. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 523.

L'amendement no 788 de M. Guillaume Gouffier-Cha est défendu. Les amendements identiques nos 526 et 598, respectivement déposés par Mmes Marie-Noëlle Battistel et Marie-Pierre Rixain, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de neuf amendements, nos 770, 111, 289, 654, 707, 2051, 709, 1120 et 1628, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 111, 289, 654, 707 et 2051 sont identiques, de même que les amendements nos 1120 et 1628. L'amendement no 770 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. Les amendements nos 111 et 289, respecti...

L'amendement no 2051 de Mme Isabelle Valentin est défendu. L'amendement no 709 de Mme Agnès Thill est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1120.