Les amendements de David Habib pour ce dossier
3 interventions trouvées.
J'appelle les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », inscrits à l'état B. Je suis saisi de trois amendements, nos 694, 638 et 922, pouvant faire l'objet d'une discussion thématique, si vous le voulez bien. La parole est à M. Joaquim Pueyo, pour soutenir l'amendement no 694.
La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des armées, pour donner l'avis du Gouvernement.
