Interventions sur "collection"

… parce que je vais évoquer un sujet qui me tient à c? ur, comme aux 400 000 propriétaires de véhicules de collection et aux millions de sympathisants. Mais vous remarquerez que j'ai mis un masque vert pour essayer d'apaiser votre éventuelle crispation.

C'est un masque de collection !

...nd Paris, à Grenoble, à Lyon et c'est tout à fait légitime. La loi d'orientation des mobilités prévoit leur extension et, avec l'adoption de la loi climat et résilience, des dizaines de millions de Français seront concernés à moyen terme et vivront dans de telles zones. Les ZFE-m limitent la circulation à certaines catégories de véhicules, sur la base de vignettes Crit'Air, mais les véhicules de collection ne peuvent prétendre à ce classement. Certes, certaines ZFE-m ont établi des dérogations pour les véhicules de collection et nous nous en réjouissons. Cependant, nous n'avons aucune certitude sur le point de savoir si ce sera le cas dans l'ensemble de ces zones. Les possibilités de circulation pourraient donc se réduire pour les 400 000 collectionneurs que compte notre pays et menacer un patrimo...

L'absence de dérogation nationale pour les véhicules de collection dans les ZFE-m représente en effet un véritable danger pour notre patrimoine, parce qu'au même titre que nos châteaux ou nos cathédrales, notre industrie automobile fait partie du patrimoine national. Elle constitue également un danger pour une filière économique qui compte près de 25 000 emplois répartis dans des milliers de TPE et représente 4 milliards d'euros de chiffre d'affaires, sans oubli...

...e les véhicules d'époque représentent 1 % du parc automobile français, qu'ils circulent quinze fois moins souvent qu'un véhicule ordinaire et que leurs émissions de particules fines sont 100 000 fois inférieures aux voitures modernes. Par ailleurs, nos voisins allemands, que l'on ne saurait soupçonner de ne pas se préoccuper de la cause environnementale, autorisent la circulation des véhicules de collection dans les zones à faibles émissions depuis douze ans, grâce à un dispositif de numérotation spécifique sur les plaques d'immatriculation, qui permet de les reconnaître facilement et de les autoriser à circuler en toute légalité. C'est pourquoi, avec plusieurs collègues de différents groupes sur ces bancs, nous proposons des amendements à l'article 27 afin de mettre en place une dérogation nationa...

Peut-être que mon intervention ne sera pas une intervention de collection, mais elle vise à évoquer les zones à faibles émissions mobilité.

...llution atmosphérique liée au transport routier dans les zones denses. Je rappelle que le transport routier contribue de façon significative aux émissions de CO2 – ce gaz à effet de serre bien connu – mais génère aussi des émissions de polluants. En France, 20 % des particules fines et deux tiers des émissions d'oxydes d'azote proviennent des transports. Les véhicules, y compris les véhicules de collection, utilisant des énergies fossiles, plus particulièrement ceux roulant au diesel, sont à l'origine de ces émissions. Aussi est-il urgent d'agir dans les agglomérations pour y respirer un air qui ne soit pas nocif à la santé. Les ZFE-m constituent un des principaux outils pour aider les collectivités à renforcer leurs actions en ce sens. Grâce aux nouvelles dispositions de l'article 27, la France ...

Je souhaite qu'une vraie réflexion soit menée sur les véhicules de type jet-ski, qui ne sont pas des biens de collection mais des produits bruyants, polluants et générateurs de gaz à effet de serre. Je ne pourrai pas expliquer aux habitants de Marseille qu'ils ne peuvent plus utiliser leur voiture pour se rendre au travail, tandis que d'autres circulent à bord de gros 4x4 pesant 1,799 tonne, payés bien cher, …

J'ai dit quasiment dans le sens où il apporte des précisions au texte. Si certains véhicules de collection peuvent être écartés du dispositif au moyen d'une dérogation, il est important de faire en sorte que les véhicules anciens, âgés de plus de 30 ans, bénéficient également de dérogations. Ce ne sont pas toujours des véhicules de collection, mais ce sont des véhicules anciens qui font également partie du patrimoine de la nation.

Il traite des véhicules de collection, qui représentent un patrimoine culturel et industriel majeur. Il est important de conserver en l'état les 2 CV, 4 L, 404 et Coccinelle, et même les voitures plus anciennes, dont certaines sont simplement superbes, esthétiquement et technologiquement. Elles roulent moins de 1 000 kilomètres par an, et contribuent donc très faiblement à la pollution. Aussi demandons-nous que les mesures de restric...

J'affirme simplement qu'il ne faut laisser personne sur le bord de la route, ni les 400 000 collectionneurs – qui circulent d'ailleurs très peu dans les ZFE-m – , ni les millions de sympathisants, ni les milliers de très petites entreprises (TPE) – carrossiers, garagistes… – , ni les 25 000 salariés qui dépendent de cette filière. Notre amendement vise à inscrire, dans la loi, une dérogation nationale aux restrictions liées aux ZFE-m pour les véhicules qui possèdent une vignette « collection ». A...

Madame la présidente, je souhaiterais défendre d'abord l'amendement suivant no 1836. Vous allez tout de suite comprendre pourquoi. Madame la ministre, en commission spéciale vous nous aviez indiqué votre souhait d'examiner attentivement la question d'une dérogation nationale pour les véhicules de collection ainsi que les critères permettant d'accéder à cette dérogation – d'ailleurs, vous en aviez évoqué certains de manière très large. Nous vous avons entendus. Avec cet amendement et le suivant, outre l'obligation de détenir un certificat d'immatriculation de collection, nous vous proposons de prévoir un critère supplémentaire plus restrictif qui pourrait– je dis bien pourrait – nous permettre de par...

Vous aviez évoqué ce critère en commission spéciale. Aussi, conformément à vos suggestions, parmi les véhicules de collection disposant d'un certificat d'immatriculation de collection (CIC) seuls ceux se déplaçant pour une finalité de loisirs pourront prétendre à cette vignette « collection » indispensable dans les ZFE-m. Ce critère relatif à l'usage du véhicule sera donc un rempart contre les effets d'aubaine que vous aviez soulignés en commission spéciale. Ce dispositif va dans le sens d'un juste équilibre entre la pr...

Je tiens, moi aussi, à mettre en avant toute la richesse du patrimoine français, en particulier en lien avec les véhicules de collection. Je le fais d'autant plus volontiers que, dans le département des Bouches-du-Rhône, le 2CV Mehari club de Cassis illustre ce patrimoine exceptionnel. Permettez-moi de faire remarquer à François-Michel Lambert qu'il y a quelque temps, il nous disait être contre les zones à faibles émissions mobilité parce que des jet-skis pourraient continuer à naviguer, alors qu'aujourd'hui il est favorable à la...

J'ai du mal à comprendre la cohérence de ses propos. On nous a reproché le fait qu'il était possible d'instaurer des dérogations. Nous laissons de la flexibilité aux élus locaux pour que nous puissions accepter ces véhicules de collection. Si vous voulez faire évoluer les choses au niveau national, sachez que les mesures à prendre sont plutôt d'ordre réglementaire. C'est pourquoi, lors de la discussion en commission spéciale…

… nous avons décidé de proposer un rapport qui devra être rendu trois mois après la promulgation de la loi. Ce rapport doit éclairer la représentation nationale sur l'évolution réglementaire proposée et sur l'impact de ces véhicules de collection sur l'environnement. C'est la raison pour laquelle j'émets un avis défavorable sur l'ensemble de ces amendements. Je resterai très attentif sur cette question puisque, monsieur Favennec, vous avez lancé l'amicale parlementaire des amis des véhicules de collection – dont je fais partie – , afin qu'on puisse travailler ensemble sur ce dossier.

Je suis heureux que le rapporteur fasse partie de l'amicale parlementaire des amis des véhicules de collection, mais comparer les véhicules de collection et les jet-skis est un peu osé.

Nous aimerions avoir un calendrier précis pour avancer sur ce sujet, répondre à l'attente des 400 000 collectionneurs, répondre aux millions de sympathisants et rassurer aussi les 25 000 salariés de la filière.

… je ne vois pas pourquoi collectionner ce type d'objet serait pire que collectionner, par exemple, des oeuvres d'art qui nécessitent beaucoup d'énergie, beaucoup de bâtiments, beaucoup de dépenses inutiles.

Quand les aéroclubs font rêver de voler au-dessus des ZFE dans des avions de collection bruyants et polluants, il n'y a pas de problème : pourquoi est-ce que ce serait différent pour les véhicules terrestres ? Nous sommes amis, monsieur le rapporteur, je crois…