Interventions sur "sénat"

2 interventions trouvées.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaYannick Haury :

Les sénateurs ont rétabli le taux de TVA qui était applicable aux parcs zoologiques avant le 1er janvier 2012, soit 5,5 %, au lieu du taux à 10 % actuellement en vigueur. Je comprends bien que le maintien de cet article aurait un coût pour l'État. Toutefois, comptant deux zoos dans ma circonscription, je voudrais appeler votre attention sur leurs difficultés pour investir ou maintenir leur personnel. J'en...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFabien Di Filippo :

Comme mes collègues, je me félicite de l'écoute du rapporteur général et du ministre sur ce sujet. Nous sommes contents, avec mon collègue Guillaume Peltier, de pouvoir bénéficier de la rédaction proposée par le Sénat, avec un taux de TVA réduit à 5,5 % pour nos parcs zoologiques. Les zoos sont des éléments importants pour l'attractivité de nos territoires d'un point de vue touristique, mais ils sont aussi très en pointe en matière de préservation de la biodiversité. Ils mènent une action éducative, contribuent au développement durable et à l'animation de nos territoires. Pour toutes ces raisons, nous sommes t...