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« Le suffrage universel, en donnant un bulletin à ceux qui souffrent, leur ôte le fusil. En leur donnant la puissance, il leur donne le calme. » Voilà ce que déclamait Victor Hugo le 21 mai 1850 à cette tribune dans un fervent plaidoyer pour la démocratie. Un siècle et demi plus tard, force est de constater que notre chère démocratie est malade. Les citoyens se détournent du suffrage universel, la défiance grandit et, inévitablement, la violence prospère et se diffuse comme un poison. Comme l'aurait dit Victor Hugo, nos concitoyens tendent à renoncer au bulletin de vote et sont tentés de reprendre le fusil. Il y a donc urgence à agir, à réformer nos institutions, sans quoi notre démocratie affaiblie s'effondrera sur ses bases. C'est l'objectif que se sont donné...
et je suis venu, je le rappelle à M. Brindeau, le samedi précédant les élections, 3 juin 2017, et pas seulement le dimanche 4, puis à nouveau le samedi 17, non seulement le dimanche 18, pour faire – avec l'ensemble de ceux qui tenaient le bureau de vote – la mise à l'urne des votes par correspondance. Car le vote par correspondance est bien un vote à l'urne ! Ensuite, comme l'a rappelé M. le rapporteur, le vote par correspondance est largement utilisé dans ma circonscription, particulièrement en Allemagne ; il est donc très habituel pour de nombreux électeurs français, qui votent aussi en Allemagne. Je voudrais rappeler quelque chose que l'on ne dit pas lorsque ...
Comment vais-je expliquer à mes électeurs, dont beaucoup nous suivent actuellement, que la nécessité de mettre à l'urne les votes par correspondance n'a pas de lien, même indirect, avec le vote par correspondance ? Ces citoyens, que ce soit à Varsovie, à Sofia ou à São Paulo, sont venus le samedi pour assurer la mise à l'urne des votes par correspondance ! Et je devrais leur dire que cet effort, cette formation nouvelle, ces explications, ces émargements, ces procès-verbaux n'ont aucun rapport avec le vote par cor...
...'élection des députés des Français établis hors de France et pour les élections consulaires, et ce aussi bien sous pli fermé que par vote électronique, ainsi que pour les détenus. Les dernières élections consulaires ont d'ailleurs eu lieu en 2021 et le vote par correspondance n'a pas posé de difficultés. Quant aux détenus, nous ne nous sommes pas posé la question de la symbolique, sachant que des urnes auraient très bien pu être installées dans les centres pénitentiaires. En refusant de rétablir le vote par correspondance, la France apparaît de plus en plus comme une anomalie parmi les démocraties libérales. L'Allemagne, les États-Unis, la Suisse, l'Espagne, le Royaume-Uni ou encore l'Australie – la liste n'est pas exhaustive – l'ont tous introduit. Nous avons les moyens de proposer une méth...
...'instaurer, le vote deviendra même épidermique, incontrôlable, instantané. Nous en arriverions au click and collect de la vie politique, ce qui me paraît présenter les plus grands dangers. Cependant, il ne s'agit même pas de l'élément le plus périlleux à mes yeux. Nous en avons parlé et M. le rapporteur a apporté des éléments visant à nous rasséréner sur ce point, je fais référence au détournement du caractère individuel du vote, qui est un risque qu'on ne peut écarter. En effet, dans la société dans laquelle nous vivons, le vote par correspondance entraînera immanquablement des votes communautaires,…
...c votre texte, les électeurs et électrices pourraient voter par correspondance, soit « sous pli fermé, soit par voie électronique au moyen de matériels et de logiciels permettant de respecter le secret du vote et la sincérité du scrutin », ainsi que vous l'écrivez, sans plus de précisions. Outre la rédaction dangereuse que vous proposez, ce n'est pas ainsi que nos concitoyens reviendront vers les urnes et que la participation augmentera. Rappelez-vous : le 20 juin 2021, deux Français sur trois ne se sont pas rendus aux urnes pour le premier tour des élections régionales et départementales. Ce taux d'abstention est un record pour la V
...rganisation de notre vie démocratique. En effet, l'isoloir a été imaginé comme un moyen de contrer la notabilisation du champ politique, intervenue après l'instauration du suffrage universel masculin lors de la révolution de 1848. Souvenez-vous des célèbres écrits de Tocqueville, lui-même candidat aux élections pour siéger à l'Assemblée constituante : tous les villageois étaient alors emmenés aux urnes par les notables ou par le prêtre, en file indienne, afin que l'on s'assure que les votes aillent au bon candidat. C'est précisément pour lutter contre cette logique censitaire que l'isoloir a été instauré en 1913. Il fallait trouver un moyen de lever toutes les contraintes qui pesaient sur les électeurs. Mais ces contraintes reviendront par la grande porte avec le vote en ligne, dans la mesure...
Nous sommes réunis aujourd'hui dans le cadre de la niche du groupe Mouvement démocrate (MODEM) et démocrates apparentés pour examiner la proposition de loi qui vise à instaurer, en complément du vote traditionnel à l'urne, un vote anticipé à distance, en proposant un autre mode de vote qui réduirait l'abstention, laquelle concerne surtout les électeurs les plus jeunes. Si le groupe LaREM partage le constat d'une démocratie qui s'étiole à mesure que les électeurs désertent les urnes, nous sommes beaucoup plus partagés sur l'efficacité et la fiabilité du dispositif qui nous est proposé. Le débat sur la participation...
... : il n'y en a pas eu. Mettons en place le référendum d'initiative citoyenne. J'ai proposé que l'on puisse lancer un RIC à partir de 500 000 signatures. Regardez la vitalité de la démocratie suisse : comment fonctionne-t-elle ? Pourquoi ne pas instituer un référendum révocatoire à mi-mandat, comme dans certains États américains ? En un mot, si vous voulez que les Français reprennent le chemin des urnes, respectez-les.
...919, le sénateur de l'Ain Alexandre Bérard présentait au Sénat un rapport dans lequel il écrivait : « La femme, à l'heure présente, n'a pas reçu encore une instruction civique suffisante. Elle va en trop grand nombre à l'église subir la direction du prêtre pour que nous ne craignions pas que cette direction se prolonge hors de l'église jusqu'à la salle de vote pour décider la femme à jeter dans l'urne un bulletin contraire à la République. » Mes chers collègues, il a fallu attendre vingt-cinq ans après ces débats de 1919 pour que les femmes aient enfin le droit d'aller voter en France. Bien sûr, l'enjeu n'est pas le même. Mais enfin, allons-nous nous dissimuler derrière des arguments centenaires pour refuser une modeste expérimentation ? Faudra-t-il encore attendre des années avant de nous d...
Je pense même que le vote par correspondance n'est pas plus insincère que le vote à l'urne. Ne nous racontons pas d'histoires : dans tous les territoires, nous avons vu des votes insincères, avec des doublons ou des votants qui ne sont plus en vie. Les élections ne sont pas toujours annulées pour autant. Soit vous considérez que le vote à l'urne est le seul qui soit vraiment sincère – ou en tout cas à 99,9 % sincère –, auquel cas vous enlevez toute autre possibilité de vote que celui-...
J'étais, comme nombre d'entre vous, fortement opposée au vote par correspondance. Néanmoins, j'ai écouté, j'ai interrogé, et je pense désormais qu'il faut à tout le moins l'expérimenter. Évidemment, nous partageons tous cet attachement profond au rite républicain de l'isoloir, avant que chacun ne glisse un bulletin dans l'urne : si ce rite fonctionnait, nous n'aurions pas à en débattre. Hélas, nous faisons tous le constat amer que notre démocratie est aujourd'hui en souffrance. J'entends dire que le vote par correspondance n'est qu'un outil visant à résorber cette fameuse abstention. Pourquoi ne pas l'expérimenter ? Je vous relate une anecdote toute simple : la semaine dernière, nous débattions avec des maires, des ad...
...e est l'équivalent d'une procuration : elle faciliterait la vie des gens. Nous sommes là pour cela et non pour leur prescrire par où ils doivent passer ! Il faut leur donner la liberté de choix. Cessons d'être ridicules ! À titre de garantie, le présent amendement vise à préciser, d'une part, que « l'envoi du vote par correspondance sous pli fermé ne prive pas l'électeur de son droit de vote à l'urne. S'il vote à l'urne le jour du scrutin, son vote par correspondance est annulé » ; d'autre part que, « en cas de décès ou de privation des droits civiques de l'électeur ayant exercé son droit de vote par correspondance, le vote est annulé de plein droit » ; enfin, que « les dépenses résultant de l'organisation des opérations de vote par correspondance sous pli fermé […] sont à la charge de l'État...