Interventions sur "appel"

2 interventions trouvées.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrançois Pupponi :

Cet amendement traite de l'avenir du Groupement d'intérêt public pour la reconstitution des titres de propriété en Corse, le GIRTEC, qui permet, en Corse, d'élaborer les titres de propriété des biens fonciers. Il tend à promouvoir un rapprochement avec l'Office foncier. S'agissant d'un amendement d'appel pour savoir comment le Gouvernement voit l'avenir du GIRTEC, je le retire.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMickaël Nogal :

Il me semblait important, avant que la séance ne soit levée, d'avoir un mot pour les personnes qui travaillent avec nous et qui nous permettent d'accomplir tout ce travail. Monsieur le président, peut-être pouvez-vous rappeler le nombre d'heures que nous avons consacré à ce débat, afin que nous allions nous coucher l'esprit tranquille et avec le sentiment du devoir accompli ?