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Ces mots bizarres trahissent d'abord la fébrilité d'un homme, Emmanuel Macron. Ils dévoilent sa faiblesse personnelle, jusqu'alors cachée sous le masque de sa force institutionnelle. Ils démontrent, surtout, la confusion et le désordre qui dominent aujourd'hui au sommet de l'État. La Constitution que nous avons le devoir d'appliquer interdit d'engager ici, devant l'Assemblée nationale, la responsabilité du Président de la République. Elle nous interdit tout autant de le convoquer devant une commission d'enquête. Mais elle nous permet, monsieur le Premier ministre, de v...
Nous n'accepterons jamais que le Président de la République se comporte comme s'il était propriétaire de l'État. Nous n'accepterons jamais qu'Emmanuel Macron confonde son parti et les institutions de la République. Nous n'accepterons jamais qu'un système de pouvoir personnel dévoie la Ve République et la transforme en principat. En votant cette motion de censure, nous nous engageons à défendre les libertés des Français, pour que vive la République et que vive la France !
L'attitude de la majorité et celle du Gouvernement, qui a refusé pendant cinq jours de venir dans l'hémicycle pour donner des explications à la représentation nationale, entraînent à l'évidence l'affaiblissement de notre assemblée, de nos institutions et du principe de la séparation des pouvoirs. C'est précisément sur ce sujet – et sur ce seul sujet – que portent les deux motions de censure, et c'est donc en toute cohérence que notre groupe les votera toutes les deux.
Je conclurai en alertant le Gouvernement et la majorité sur un sujet qui me semble grave. Il y a eu, ces derniers jours, des mises en cause inacceptables de l'institution policière, que ce soit par M. Benalla, à plusieurs reprises dans son interview au Monde, ou par la majorité En marche lors d'une conférence de presse et en commission d'enquête, …
… le tout dans une étrange concordance des temps et des mots. Il y a un an, le Président de la République avait polémiqué avec l'armée et son chef d'État-Major. Cette année, c'est avec la police. Qui seront les prochains : la justice ? Les préfets ? La « start-up nation » ne peut pas être disruptive au point de saper les institutions républicaines !
… il faut détester l'erreur mais aimer l'homme, car l'erreur est l'oeuvre de l'homme mais l'homme est l'oeuvre de Dieu. Nous devons sanctionner l'erreur de l'homme mais respecter la justice, appuyer l'administration, soutenir notre police et protéger les institutions.
Comment s'en prémunir et réagir plus vite ? En fait, comment équilibrer les pouvoirs dans notre démocratie ? Par nos pratiques, bien sûr, et par la réforme des institutions. C'était précisément l'objet du débat du projet de loi constitutionnelle, que vous avez empêché par votre obstruction à la discussion. Pas seulement vous, certes, monsieur Jacob : les gauches, famille décomposée et recomposée pour la circonstance, vous y ont aidé.
Il a fallu de très longues journées pour que tous prennent la mesure de ce qui s'est passé. Ce scandale a fait éclater une crise institutionnelle majeure, levant le voile sur ce qui fonde la Ve République : la monarchie présidentielle rend irresponsables le chef de l'État et tous les échelons du pouvoir qu'il protège.
Oui, mes chers collègues, nous avons subi une véritable humiliation institutionnelle, et déposer une motion de censure est le seul moyen de contraindre le Gouvernement à venir s'expliquer.
Plus grave encore : le bon fonctionnement de l'État de droit est menacé. L'usurpation des insignes de la police sème le doute sur les agents de l'État – car comment ne pas douter, désormais, que celui qui arbore un brassard « Police » soit bien un fonctionnaire ? C'est la sûreté même de l'État qui a ainsi été menacée. Parce que la confiance des personnes dans les institutions est gravement endommagée, c'est la capacité de l'État à remplir ses missions régaliennes qui est entamée. La loi doit être la même pour tous, pour que chacun y consente.
Ce sont précisément la baisse du nombre des députés et l'intégration d'une dose de proportionnelle qui vous irritent au plus haut point. Est donc d'abord venu le temps de l'obstruction, avant celui de la tentative de paralysie de notre institution.