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...antisémitisme et l'incitation à la haine raciale, notamment dans le cadre des manifestations. Ces dernières années, beaucoup trop d'entre elles ont été le théâtre d'appels à la haine. Souvenez-vous des graffitis et des croix gammées tracés en 2014 sur la Marianne de la place de la République ou des slogans « Morts aux juifs » accompagnés de centaines de « quenelles ». La quenelle est ce nouveau geste en forme de salut nazi inversé, popularisé par un humoriste aigri et haineux sur le déclin, qui a d'ailleurs décerné une quenelle d'or à l'ignoble négationniste Faurisson, de mémoire maudite. C'est aujourd'hui le geste de ralliement de tous les antisémites, de l'extrême gauche à l'extrême droite en passant par les islamistes. Pourtant, elle échappe totalement au droit pénal. Internet regorge de ...
Je sais que l'amendement vous est cher, monsieur Habib, et que le sujet est important. Il se situe toutefois à la limite de la proposition de loi. Sur le fond, vous proposez d'étendre le champ d'application de la loi du 29 juillet 1881 aux gestes associés à des messages racistes, antisémites et d'appel à la haine, comme les saluts nazis ou les quenelles. Plusieurs raisons ont conduit la commission à repousser l'amendement. Je tiens à les rappeler, car le sujet est important. Tout d'abord, réprimer un simple geste soulève des interrogations, compte tenu de l'ambiguïté inhérente à tout geste. Plus généralement, aucun geste n'est incrimin...
Je le maintiens, monsieur le président. J'ai écouté avec attention les propos du ministre et de la rapporteure. Monsieur le ministre, lorsque, le 22 décembre dernier, trois individus avaient effectué le geste de la « quenelle » sous les yeux d'une dame, sur la ligne 4 du métro parisien, vous aviez affirmé « C'est ignoble et insoutenable. Tout sera mis en oeuvre pour identifier ces individus. » Je le dis en présence de la présidente de la commission des lois et de la rapporteure : notre législation est lacunaire. Le salut romain, accompagné des mots « Ave Cæsar », ne présentait aucune gravité, jusqu'à...
...ttra d'envoyer un message clair de responsabilisation à ceux qui pourraient penser que c'est à l'État, et à l'État seul – c'est-à-dire à nous tous – d'assumer financièrement les dégradations perpétrées dans le cadre de ces rassemblements. Ces individus doivent avoir conscience des conséquences de leurs actes. Cette disposition leur fera réaliser très concrètement qu'ils devront répondre de chaque geste de violence, dégradation et incivilité qu'ils commettront.