Interventions sur "souscription"

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Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaCathy Racon-Bouzon :

...de voir la cathédrale renaître de ses cendres dans un élan de générosité aussi formidable qu'exceptionnel. Le projet de loi dont nous sommes saisis n'a d'autre vocation que d'accompagner cette mobilisation spontanée, et de donner un cadre à cet élan pour être à la hauteur du défi que représente la reconstruction d'un bâtiment unique. Le premier objectif du texte est de donner un cadre légal à la souscription nationale annoncée par le Président de la République, afin de sécuriser les dons et de faire respecter la volonté des donateurs. Le projet de loi permettra de plus aux particuliers qui souhaitent contribuer, quels que soient leurs moyens, de bénéficier d'un avantage fiscal renforcé, ce qui aidera à la restauration du bâtiment mais aussi à la formation des compétences nécessaires et donc à la valo...