Interventions sur "navire"

...rtage ce constat. Nous devons faire évoluer la situation. Élu d'un territoire largement tourné vers la mer, je me permettrai de rappeler quelques données dont il s'agit de tenir compte. Il y a tout juste une semaine, nous avons été très choqués, à l'unisson de nos concitoyens, par la disparition en mer de trois secouristes de la SNSM – société nationale de sauvetage en mer – , partis secourir un navire en difficulté. Si j'évoque ce drame, c'est pour rappeler, s'il en était besoin, le danger – même pour des femmes et des hommes aguerris – que présentent parfois le monde marin et les transports maritimes. C'est pourquoi j'ai déposé des amendements, inspirés des observations des acteurs du monde de la mer, visant à rappeler la spécificité de la profession de marin, et dont certains ont été adopté...

...ns mené avec vos services et vous-même sur ces sujets. Celui-ci a abouti à l'adoption, en commission, de plusieurs amendements, visant à renforcer la dimension maritime du projet de loi par le biais de dispositions techniques, opérationnelles et consensuelles, au service des acteurs du monde maritime. Citons notamment la consolidation juridique de la signalisation maritime, le cautionnement des navires étrangers ayant commis une infraction et la réaffirmation de la devise « Le capitaine est seul maître à bord », visant à renforcer l'autorité de celui-ci vis-à-vis de l'armateur. Ce travail a également abouti, en collaboration avec les services du ministre d'État François de Rugy, à une mesure d'ordre réglementaire, visant à confirmer que le transport maritime bénéficie, à droit constant, des c...