Les amendements de Éric Coquerel pour ce dossier
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Monsieur Simian, vous êtes bonne pâte ! Un amendement déposé après vingt et une heures, relatif à ADP, dont on sait l'avenir que lui prépare le Gouvernement ! Pour ma part, j'ai un peu de mal à admettre que nous devions nous décider de cette façon sur un amendement à 77 millions d'euros. Très franchement, cela n'est vraiment pas raisonnable – e...
Nous n'avons pas examiné ces amendements en commission. À titre personnel, j'émets un avis favorable. J'ajoute que l'application de telles dispositions aux outre-mer doit être amplifiée, compte tenu des risques climatiques et sismiques auxquels ils sont exposés. S'agissant d'un amendement présenté par le Gouvernement, on me permettra de trouve...
Je suis, à titre personnel, favorable à cet amendement, qui n'a pas été examiné par la commission. Je constate d'ailleurs que la présentation, dans la documentation budgétaire, des crédits alloués aux opérateurs s'est dégradée depuis le PLF pour 2019. Désormais, le bleu budgétaire ne retrace plus que les dotations et les subventions pour charge...
Il demande un rapport sur le nouveau plan d'investissement destiné à faire face à l'urgence climatique. Je crois que c'est Mme Auconie qui a évoqué tout à l'heure, dans son propos introductif, la diminution insuffisante de nos émissions de gaz à effet de serre par rapport aux objectifs : l'écart était de 6,7 % en 2017 et de 4,5 % en 2018. Je vo...
La commission n'a pas examiné cet amendement. Le problème soulevé par notre collègue illustre bien le manque de financements dont souffre l'AFB pour exercer l'intégralité de ses missions, et dont souffrira également l'OFB – Office français de la biodiversité – , issu de la fusion entre l'AFB et l'ONCFS – Office national de la chasse et de la f...
Vous avez mentionné précédemment, me semble-t-il, une ponction sur la trésorerie de 10 millions d'euros. Si vous puisez dans la trésorerie de cette manière, les problèmes de financement ne manqueront pas de se poser.
Cet amendement a été retiré lors de l'examen en commission. Le sujet de l'irrigation et du FEADER intéresse plus directement la mission « Agriculture ». Je ne peux donc, à titre personnel, que demander le retrait.
Il est favorable. Je vous avoue ne pas avoir bien compris pourquoi la commission des finances n'avait pas repris l'amendement no 686 de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. Je ne suis par ailleurs pas aussi optimiste que vous, monsieur Saddier, concernant l'amendement que nous avons voté sur les parcs nation...
Dans ce cas, je vous prie de m'excuser, monsieur Saddier : je vous avais mal compris. Pour ma part, j'émets en tout cas un avis favorable sur ces amendements.
Il s'agit d'un amendement de rattrapage pour tous ceux qui ne se sont pas prononcés lors du vote sur les deux derniers amendements, qui était très serré. Celui-ci est identique, à la différence qu'il vise à inclure dans le rapport un état des lieux des effectifs du ministère de la transition écologique et solidaire lui-même, qui, nous l'avons v...
