Les amendements de Francis Vercamer pour ce dossier
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Je serai bref, car plusieurs orateurs se sont déjà exprimés et mes propos courent le risque d'être redondants. Je rappelle à M. Maillard que j'ai soutenu l'amendement qu'il a déposé en commission, car j'en avais déposé un quasiment identique, que j'ai retiré au profit du sien.
J'en approuvais en effet les dispositions, notamment celle que vous résumiez ainsi : « La qualité n'est pas un label » – contrairement à ce que vous venez de dire, monsieur Maillard, à l'inverse de ce que vous avez dit en commission – « mais une démarche de progression, tout au long de l'existence d'un établissement. Nous souhaitons une qualité...
Je suis navré de vous le dire, monsieur Maillard, mais vous revenez en arrière. Nous avons voté votre amendement quasiment à l'unanimité en commission.
Je suis d'accord avec M. Cherpion – d'ailleurs, c'est pourquoi je ne serai pas long : j'utilise le même argumentaire, fondé sur le compte rendu des débats en commission, que je ne vais pas lire in extenso.
