Mobilités
(Article 5)

La parole est à M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 409 et 685. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 409.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 458 et 687. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 458.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 505 et 688. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 505.

Je suis saisi de trois amendements, nos 535, 70 et 1329, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 535 n'est pas défendu. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l'amendement no 70.

La parole est à M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur les deux amendements.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2403 et 2404, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Pascale Boyer.

Monsieur Lurton, je vous ai donné la parole mais je vous rappelle que les amendements repris ne donnent normalement pas lieu à débat.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2311 et 2408, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Laurianne Rossi, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1228 rectifié et 2602. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 1228 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2063 rectifié et 2538 rectifié. La parole est à M. Damien Pichereau, pour soutenir l'amendement no 2063 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements, nos 3275 et 3193, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour soutenir l'amendement no 3275.

Je suis saisi d'un amendement no 1038 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3543. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 78, 286, 467, 491, 498, 588, 598 et 33, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 78, 286, 467, 491, 498, 588 et 598 sont identiques. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 78.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2565 et 3060. La parole est à M. Bruno Millienne pour soutenir l'amendement no 2565.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1039 et 168, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l'amendement no 1039.

Je suis saisi de deux amendements, nos 349 et 1751, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 349 de M. Jérôme Nury est défendu. La parole est à M. Stéphane Demilly, pour soutenir l'amendement no 1751.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 251 rectifié et 2264. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 251 rectifié.