Énergie et climat
(Article 1er)

La parole est à M. Anthony Cellier, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour présenter l'avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 197 et 568. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement no 197.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 45, 111, 236 et 364. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 45.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 79, 96 et 369, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 96 et 369 sont identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 79.

L'amendement no 96 de M. Dino Cinieri est défendu. L'amendement no 369 de Mme Mathilde Panot est également défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de quatre amendements, nos 201, 46, 98 et 115, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement no 201.

Les amendements nos 46 de Mme Marie-Noëlle Battistel et 98 de M. Dino Cinieri sont également défendus. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour soutenir l'amendement no 115.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 279, 646, 367, 155, 134, 257 et 422 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 422 rectifié fait l'objet de deux sous-amendements, nos 861, deuxième rectification, et 869 rectifié. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour soutenir l'amendement no 279.

L'amendement no 134 de Mme Delphine Batho est défendu. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l'amendement no 257.

Je suis saisi d'un amendement no 422 rectifié qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 861 deuxième rectification et 869 rectifié. La parole est à M. Jean-Charles Colas-Roy, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 766 et 109, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement no 766.

Sur l'amendement no 227, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 8 Contre 51

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 256, 353, 47, 10, 241 et 78, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 256 et 353, de même que les amendements nos 10 et 241, sont identiques. La parole est à Mme Maina Sage, pour soutenir l'amendement no 256.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 159, 617, 160 et 618, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 159 et 617 sont identiques, ainsi que les amendements nos 160 et 618. Les amendements nos 159 et 160 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 617 et 618, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 124 et 451. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour soutenir l'amendement no 124.