Les amendements de François Jolivet pour ce dossier
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J'ai été attentif au débat, et j'ai déposé un amendement identique à ceux de mes collègues de tous bords, en pleine cohérence avec le rapport que j'ai rédigé en tant que rapporteur spécial sur la mission « Cohésion des territoires » pour ce qui concerne le logement et l'hébergement d'urgence. Je vais cependant retirer cet amendement
Je compte bien le faire, cher collègue, ce qui me donnera l'occasion de répondre à tous ceux qui ont défendu un amendement. Madame Magnier, vous ne pouvez pas affirmer que le PTZ contribue à lutter contre l'artificialisation des sols dans les zones B2 et C. Bien au contraire, nous voyons des maisons s'effondrer dans les coeurs de bourgs, tandi...
De ce fait, dans les zones B2 et C, le prêt à taux zéro constitue souvent l'apport en fonds propres de l'ensemble des accédants à la propriété. Avant de voter, chers collègues, je vous invite à consulter mon amendement no 2932, repris par le rapporteur général et par Mme Émilie Cariou au nom du groupe La République en marche, que je vais défen...
Troisièmement, cet amendement offre la possibilité de conserver le prêt à taux zéro pour les logements neufs dans les zones B2 et C. La définition du neuf se fera par la TVA : vous savez que les travaux importants dans un bâtiment immobilier sont soumis à une TVA soit de 5,5 %, soit de 20 %. Ce dispositif offre donc l'occasion de faire du neuf ...
Or l'étalement urbain en zone rurale ne me semble pas une bonne chose. C'est pourquoi je retire l'amendement no 2755 . Comme je vous l'ai dit, celui que je viens de défendre a également été déposé par Mme Cariou et M. le rapporteur général.
Nous pouvons le reconnaître, en tout cas parmi les experts du logement qui se trouvent sur ces bancs : …
… on dit que nous avons beaucoup construit et que nous encourageons la construction. En revanche, vous avez à Marseille 30 000 logements qui ne sont pas entretenus, et il s'en bâtit 2 000 autour. Peut-être serait-il plus avisé de s'occuper de ceux qui y habitent !
Madame Pinel, vous nous dites être fière de la manière dont vous avez exercé vos fonctions, et je n'en doute pas. Mais Marseille est aujourd'hui une zone tendue qui s'effondre de l'intérieur. En zone rurale, les villes à caractère historique, que vous avez visitées même dans mon département, et les autres communes passent leur temps à chercher ...
… est qu'au vu de ce qui se passe à Marseille, ainsi que dans de grandes villes du nord et de l'ouest de la France, il faudrait s'occuper en priorité des logements anciens de l'ensemble du territoire. C'est le seul moyen d'éviter que d'autres immeubles ne s'effondrent. Madame Pinel, les rapports que vous avez commandés ont dû vous expliquer que...