Les amendements de Hervé Pellois pour ce dossier
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C'est un beau voyage ! La loi ÉLAN, publiée le 24 novembre dernier au Journal officiel, a permis de corriger la loi du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral, dite « loi littoral ». Elle a notamment intégré le dispositif « dents creuses », dans le but de densifier les hameaux, sans modifier leur...
