Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Les amendements nos 493 de Mme Marie-Christine Dalloz, 1653 de M. Vincent Ledoux, 2238 de Mme Marjolaine Meynier-Millefert et 336 de Mme Émilie Bonnivard sont défendus. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 494.
L'amendement no 1657 de M. Vincent Ledoux est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux séries d'amendements identiques ?
Je suis saisi de quatre amendements, nos 1579, 598, 2266 et 2305, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 1579.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2266 et 2305, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Cédric Roussel, pour les soutenir.
L'amendement no 2266 est repris par Mme Véronique Louwagie. La parole est à M. le président de la commission des finances.
Je prends note. Cela fait deux fois deux minutes que vous prenez, ce matin, pour nous demander d'accélérer nos travaux !
Je suis saisi de trois amendements, no 549, 1582 et 820, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur les amendements nos 549 et 1582, qui sont identiques, je vous informe que je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole ...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 81 Nombre de suffrages exprimés 79 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 7 Contre 72
Nous en venons à neuf amendements identiques, nos 2165, 302, 501, 1168, 1169, 1226, 1666, 1817 et 1870, sur lesquels je suis saisi par les groupes La République en marche et Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir...
L'amendement no 1226 de M. Arnaud Viala est défendu. La parole est à M. Olivier Becht, pour soutenir l'amendement no 1666.
L'amendement no 1870 de M. Christophe Naegelen est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Vous êtes nombreux à avoir demandé la parole, et je vais m'en tenir à la liste des orateurs déjà inscrits : M. Castellani, Mme Dupont, M. Coquerel, Mme Brulebois, M. Le Fur, Mme Motin, puis les présidents Becht et Mignola. La parole est à M. Michel Castellani.
La parole est à M. Marc Le Fur. Soyez bref, cher collègue, pour ne pas agacer le président Woerth.
Chacun a donc pu s'exprimer sur les amendements identiques. La parole est à M. le rapporteur général pour ajouter quelques mots avant que nous ne procédions au vote.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 93 Nombre de suffrages exprimés 91 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 68 Contre 23
La séance est reprise. Je suis saisi de deux amendements, nos 555 et 334, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 555 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 334.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 180, 755, 1105 et 827, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 180.
L'amendement no 1105 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement no 827.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 830 et 2103. La parole est à Mme Sabine Thillaye, pour soutenir l'amendement no 830.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1580, 624 et 1592, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 1580.
