Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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La séance est reprise. Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 627, 895 et 2731. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 627.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 628, 896 et 2732. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 628.
L'amendement no 896 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 2732.
Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 1124, 629, 1599, 1692 et 2733. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1124.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1830, 1527 et 1902, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l'amendement no 1830.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1406, 2115 et 1801, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1406 et 2115 sont identiques. Sur les amendements identiques nos 1406 et 2115, je suis saisi par le groupe Écologie démocratie solidarité d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'As...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 78 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 11 Contre 65
Je suis saisi de cinq amendements, nos 397, 396, 1125, 394 et 1410, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1125, 394 et 1410 sont identiques. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 397.
Les amendements identiques nos 394 de Mme Valérie Rabault et 1410 de Mme Émilie Cariou sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les cinq amendements ?
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 349, 2605, 1126, 350, 1411 et 1600, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 349 et 2605 sont identiques, de même que les amendements nos 1126, 350, 1411 et 1600. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 349.
Les amendements nos 1411 de Mme Émilie Cariou et 1600 de M. Pierre-Yves Bournazel sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 98 rectifié et 2076. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 98 rectifié.
Merci beaucoup pour cette invitation. L'amendement no 2076 de M. Mohamed Laqhila est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2792 et 2892. La parole est à Mme Céline Calvez, pour soutenir l'amendement no 2792.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 346, 2245 deuxième rectification et 2612 rectifié. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 346.
Je vous souhaite, monsieur le ministre délégué, qu'il y ait dans l'histoire autant de plans Dussopt que de plans Marshall…
