Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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La parole est à Mme Annaïg Le Meur, pour soutenir les amendements nos 2298, 2299 et 2297, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2301 et 2289, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement no 2289, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l'amendement...
La parole est à Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale suppléante – que je n'oublie jamais – , pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements.
Je prends bonne note de votre demande de seconde délibération, mais vous savez certainement qu'elle n'aura pas lieu aujourd'hui, mais à la toute fin de la discussion budgétaire.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 4 Contre 81
J'invite tous ceux qui veulent avoir des discussions personnelles, certainement très agréables, à les tenir en dehors de l'hémicycle pour que nous puissions écouter l'avis du Gouvernement sereinement et attentivement.
Je vous indique qu'il est déjà midi et que nous n'avons examiné que la moitié des amendements dont nous devions discuter ce matin. La parole à M. Stéphane Testé, pour soutenir l'amendement no 300.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2302 et 2290, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement no 2290, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Annaïg Le Meur, pour soutenir l'amendement no ...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 67 Nombre de suffrages exprimés 67 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 6 Contre 61
Sur l'amendement no 1259, je suis saisi par la commission des finances d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la rapporteure spéciale suppléante, pour le soutenir.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 81 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 15 Contre 66