Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Je suis saisi de trois amendements, nos 2591, 2526 et 2522, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour les soutenir.
Je suis saisi de dix-huit amendements, nos 3384, 286, 811, 1779, 1789, 1796, 2135, 2857, 2896, 2973, 2977, 3020, 3031, 3072, 3125, 3383, 3448 et 3483, pouvant être soumis à une discussion commune. Ils sont tous identiques, à l'exception de l'amendement no 3384 de M. Marc Le Fur, qui est défendu. La parole est à Mme Maina Sage, pour soutenir l...
Les amendements identiques nos 811 de M. Nicolas Forissier, 1779 de Mme Émilie Bonnivard, 1789 de M. Pierre Cordier, 1796 de M. Vincent Descoeur, 2135 de Mme Laurence Trastour-Isnart et 2857 de Mme Jeanine Dubié sont défendus. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 2896.
Dans la même série d'amendements identiques, les amendements nos 2977 de M. Mohamed Laqhila, 3020 de M. Pascal Viry, 3031 de Mme Véronique Louwagie, 3072 de M. Thibault Bazin, 3125 de M. Julien Ravier, 3383 de M. Marc Le Fur, 3448 de Mme Josiane Corneloup et 3483 de M. Julien Aubert sont défendus.
Je suis saisi de deux amendements, nos 196 et 3146, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour soutenir l'amendement no 196.
Je suis saisi de sept amendements, nos 3378, 3380, 3375, 3277, 3311, 3382 et 3506, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 3277, 3311, 3382 et 3506 sont identiques. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 3378.
Dans la discussion commune, nous en venons à la série d'amendements identiques. La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, pour soutenir l'amendement no 3277.
La séance est reprise. Les amendements identiques nos 2736 de Mme Nathalie Bassire et 3275 de Mme Nadia Ramassamy sont défendus.
L'amendement no 3519 de Mme Coralie Dubost est défendu. Sur cet amendement, je suis saisi de trois sous-amendements identiques, nos 3590, 3595 et 3613. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir le sous-amendement no 3590.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 3640, 3642 et 3647. L'amendement no 3640 fait l'objet de quatre sous-amendements, nos 3652, 3651, 3654 et 3650. La parole est à M. Laurent Saint-Martin, pour soutenir l'amendement no 3640.
L'amendement identique no 3647 de Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas est défendu. Nous en venons aux sous-amendements. Les trois sous-amendements, nos 3652, 3651 et 3650 de M. Charles de Courson peuvent sans doute faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Charles de Courson, pour les soutenir.
