Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2478 et 3107. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2478.
Nous avons noté, monsieur Bazin, que vous vivez un moment fort de l'Histoire… Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de huit amendements, nos 2679, 2680, 2882, 3255, 3437, 2880, 3105 et 2476, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2882 et 3255 sont identiques, ainsi que les amendements nos 2880 et 3105. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2679.
L'amendement no 2680, dont vous êtes également l'auteur, est donc défendu. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amendement no 2882.
L'amendement no 3255 de M. François Pupponi a été défendu. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 3437.
L'amendement no 2880 de M. François Jolivet a été défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement identique no 3105.
Sur l'ensemble de ces amendements, M. le rapporteur général a déjà donné l'avis de la commission. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 2477, 2879 et 3106. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2477.
L'amendement no 3106 de M. Thibault Bazin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisi de quatre amendements, nos 2474, 3103, 2475 et 3104, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements identiques nos 2474 de M. Stéphane Peu et 3103 de M. Thibault Bazin sont défendus. Les amendements identiques nos 2475 de M. Stéphane Peu et 3104 de M. Thibault Bazin sont également défendus.
