Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Je suis saisi de nombreux amendements portant article additionnel après l'article 45. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1864.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée du logement, que je suis très heureux de saluer parmi nous ce soir, pour donner l'avis du Gouvernement.
Monsieur Descrozaille, je prends bonne note de votre rappel au règlement, mais celui-ci ne doit pas servir à défendre un amendement déclaré irrecevable.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, secrétaire de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisi de deux amendements, nos 3301 et 3171, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sandra Marsaud, pour soutenir l'amendement no 3301.
L'amendement no 3171 de M. Lionel Causse est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 16, 39, 498, 2482, 3319, 3485, 17, 40, 3085, 3516, 18, 41, 66, 212, 842, 1031, 1500, 1514, 1860, 2039, 2638, 2804, 2863, 2898, 2907, 3317, 3453 et 3490, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 16, 39, 498, 2482, 3319 et 3485 sont identiques, de même que les amendements nos 1...
L'amendement no 498 de M. David Lorion est défendu. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2482.
L'amendement no 3485 de M. Julien Aubert est défendu. Les amendements identiques nos 17 de M. Fabrice Brun et 40 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 3085.
La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir l'amendement no 3516, qui fera l'objet de deux sous-amendements.
Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 3610 et 3611, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Thibault Bazin, pour les soutenir.
Nous en venons à la dernière série d'amendements identiques, nos 18, 41, 66, 212, 842, 1031, 1500, 1514, 1860, 2039, 2638, 2804, 2863, 2898, 2907, 3317, 3453 et 3490. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement...
Les amendements identiques nos 66 de Mme Agnès Firmin Le Bodo, 212 de Mme Émilie Bonnivard, 842 de M. Nicolas Forissier, 1031 de M. Thierry Michels et 1500 de Mme Pascale Boyer sont défendus. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 1514.
L'amendement no 2638 de Mme Sophie Mette est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 2804.
Les amendements identiques nos 2898 de Mme Marie-Christine Dalloz, 2907 de M. Guillaume Chiche, 3317 de Mme Isabelle Valentin, 3453 de Mme Josiane Corneloup et 3490 de M. Guillaume Garot sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur tous ces amendements ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 2574 et 2576, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François Pupponi, pour les outenir.
