Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
(Article 1er)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 190 et 310, tendant à supprimer l'article 1er. La parole est à M. Guillaume Chiche, pour soutenir l'amendement no 190.

Je suis saisi de sept amendements, nos 337, 26, 35, 124, 151, 234 et 232, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 26, 35, 124, 151 et 234 sont identiques. Sur l'amendement no 337, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée natio...

L'amendement no 26 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l'amendement no 35.

L'amendement no 124 de Mme Gisèle Biémouret est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 151.

La parole est à M. Philippe Vigier – qui m'a demandé la parole en claquant des doigts, c'est-à-dire avec beaucoup de tact.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 100 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 33 Contre 67

Je suis saisi de sept amendements, nos 479, 33, 349, 195, 152, 123 et 89, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 479 fait l'objet de trois sous-amendements nos 512, 506 et 507. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'amendement no 479.

Nous en venons à l'examen des sous-amendements. La parole est à Mme Annie Vidal, pour soutenir le sous-amendement no 512.

Les sous-amendements nos 506 et 507 de la commission sont rédactionnels. La parole est à Mme Martine Wonner, pour soutenir l'amendement no 33.

L'amendement no 89 de Mme Audrey Dufeu est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 90 et 194, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Annie Chapelier, pour soutenir l'amendement no 90.