Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
(Après l'article 1er)

L'amendement no 233 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, qui fait l'objet du sous-amendement no 508 du Gouvernement, est défendu. La parole est à M. le ministre, pour soutenir le sous-amendement no 508.

Je ne sais à qui donner la parole : M. Bazin lève le doigt mais c'est M. Door qui se lève.

Je suis saisi de six amendements identiques, nos 5, 138 rectifié, 171, 186, 327 et 446. La parole est à Mme Valérie Six, pour soutenir l'amendement no 5.

Les amendements nos 327 de M. Bernard Perrut et 446 de M. Paul-André Colombani sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je prends note de votre mouvement d'humeur, qui est resté très convenable, reconnaissons-le. Si vos amendements ont été déclarés irrecevables, c'est qu'il a été considéré qu'ils n'avaient pas de lien direct ou indirect avec l'objet du texte – vous le savez d'ailleurs, au fond de vous.