Article 1er de la constitution et préservation de l'environnement

Vous pouvez considérer, monsieur Le Fur, que certaines prises de position sont plus importantes que d'autres, mais elles n'en demeurent pas moins limitées à deux minutes, vous êtes bien placé pour le savoir.

Monsieur Aubert, je vous sens très dissipé cet après-midi, mais il n'y a pas à avoir ici d'aparté avec un membre du Gouvernement. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 106 Nombre de suffrages exprimés 101 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 22 Contre 79

Je suis saisi de deux amendements, nos 399 et 257, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 399.

L'amendement no 257 de M. Jean-Pierre Vigier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Je rappelle aux orateurs que leur temps de parole est de deux minutes. La parole est à M. François Ruffin.

Même si la Bretagne présente un certain intérêt, je ne suis pas convaincu que votre propos présentait un rapport avec les biens communs mondiaux.

Je suis saisi de trois amendements, nos 297, 323 et 376, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 323 et 376 sont identiques. Les amendements nos 297 de M. Gérard Cherpion et 323 de Mme Stéphanie Atger sont défendus. La parole est à Mme Aina Kuric, pour soutenir l'amendement no 376.

Je suis saisi de dix amendements, nos 119, 42, 50, 92, 49, 68, 91, 93, 117 et 423, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 42, 50 et 92 sont identiques ; les amendements nos 49, 68, 91, 93, 117 et 423 le sont également. Les amendements nos 119 de M. Dino Cinieri, 42 de M. Emmanuel Maquet et 50 de M. Fabrice Brun sont...

L'amendement no 49 de M. Fabrice Brun est défendu. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 68.

L'amendement no 91 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à Mme Aina Kuric, pour soutenir l'amendement no 93.

L'amendement no 117 de Mme Nathalie Porte est défendu. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 423.

Monsieur Lambert, vous êtes passé de deux minutes cinquante à deux minutes trente, ce qui représente un progrès sur la durée de cet après-midi. Néanmoins, le temps de parole reste de deux minutes, comme le prévoit notre règlement. La parole est à M. Michel Castellani.

Je suis saisi de deux amendements, nos 225 et 396, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 225.

Les parlementaires attendent certes des réponses à leurs questions, mais celles-ci doivent être posées en deux minutes ! La règle n'a pas changé. La parole est à M. Joachim Son-Forget.

Je suis saisi de trois amendements, nos 269, 160 et 97, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 269.

Je suis saisi de deux amendements, nos 109 et 161, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement no 109.

Sur l'amendement no 203, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement no 203.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 44 Nombre de suffrages exprimés 43 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 4 Contre 39