Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
(Article 2 ter)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 89 et 128, qui sont rédactionnels. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 89.

Je suis saisi de trois amendements, nos 252, 122 et 302, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 122 et 302 sont identiques. La parole est à Mme Aurore Bergé, pour soutenir l'amendement no 252.

L'amendement no 122 de M. Thibault Bazin est défendu. La parole est à M. Christophe Euzet, pour soutenir l'amendement no 302.

Je suis saisi de sept amendements identiques : nos 5 de M. Marc Le Fur, 34 de M. Patrick Hetzel, 53 de M. Xavier Breton, 75 de M. Frédéric Reiss, 119 de M. Thibault Bazin, 177 de Mme Laurence Trastour-Isnart et 212 de Mme Emmanuelle de Ménard. Tous ces amendements sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 40, 47, 55, 272 et 289. L'amendement no 40 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 47.

Les amendements identiques nos 44 de M. Patrick Hetzel, 50 de M. Marc Le Fur, 58 de M. Xavier Breton, 276 de M. Jacques Cattin et 293 de M. Philippe Meyer sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 42, 49, 57, 274 et 291. L'amendement no 42 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 49.

Les amendements nos 57 de M. Xavier Breton et 274 de M. Jacques Cattin sont défendus. La parole est à M. Philippe Meyer, pour soutenir l'amendement no 291.