Lutte contre le dérèglement climatique
(Article 49)

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 2273, 3135, 4916, 6230, 7153, tendant à supprimer l'article 49. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement n° 2273.

Les amendements n° 3135 de M. Marc Le Fur et 4916 de M. Benoit Simian sont défendus. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amendement n° 6230.

Je suis saisi de huit amendements pouvant être soumis à une discussion commune. Les sept amendements identiques n° 211 de M. Dino Cinieri, 1133 de M. Charles de Courson, 1880 de M. Jean-Claude Bouchet, 2352 de M. Gérard Menuel, 3243 de M. Thibault Bazin, 4033 de M. Robin Reda, 4771 de Mme Emmanuelle Ménard, ainsi que l'amendement n° 1526 de M....

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 895 rectifié, 3129 rectifié, 212, 1534, 1890, 2355, 3242, 4034, 4643, 1141 et 5019, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 895 rectifié et 3129 rectifié sont identiques. Il en est de même des amendements n° 212, 1534, 1890, 2355, 3242, 4034 et 4643. Les amendements n° 895 re...

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 4028, 299, 1523, 1942, 3245, 1086, 1089, 1093, 4772, 125, 239, 890, 1096, 1231, 1640, 2173, 2359 et 4676, pouvant être soumis à une discussion commune parmi lesquels figurent trois séries d'amendements identiques, d'abord les amendements n° 299, 1523, 1942 et 3245, ensuite les amendements n° 1093 et 47...

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 1028, 1907, 2272, 2797, 3233, 3244, 3468, 3564, 4683, 4795, 5276, 5937, 1084, 1700, 1734 et 2645, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1907, 2272, 2797, 3233, 3244, 3468, 3564, 4683, 4795, 5276 et 5937 sont identiques, ainsi que les amendements n° 1084, 1700, 1734 et 2645. ...

Les amendements n° 4683 de M. Marc Le Fur, 4795 de M. Jean-Marie Sermier, 5276 de Mme Claire Bouchet, 5937 de Mme Liliana Tanguy, 1084 de M. Vincent Descoeur, 1700 de M. Jean-Luc Bourgeaux, 1734 de M. Jean-Jacques Gaultier et 2645 de M. Bernard Perrut sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?

J'avais compris, monsieur Potier, mais je vous remercie de me le rappeler… Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements n° 3246 de M. Thibault Bazin et 695 de M. Vincent Descoeur, pouvant être soumis à discussion commune, sont défendus.