Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 196 et 324. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 196.
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir les sous-amendements n° 348 et 349, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée, et donner l'avis de la commission sur l'amendement.
Si l'amendement de la rapporteure était adopté, il ferait tomber les amendements n° 108 à 71, relatifs à l'alinéa 9, ainsi que les amendements n° 157 et 158, qui se rapportent à l'alinéa 13. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
Je suis saisi de trois amendements, n° 201, 33 et 56, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 33 et 56 sont identiques. La parole est à Mme Annie Chapelier, pour soutenir l'amendement n° 201.
L'amendement n° 56 de Mme Laurence Trastour-Isnart est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 159 et 202. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 159.
