Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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J'appelle les crédits de la mission "Recherche et enseignement supérieur" , inscrits à l'état B. Sur l'amendement n° 1492, je suis saisi par le groupe Mouvement démocrate (MODEM) et démocrates apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la ministre, pour sou...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 40 Nombre de suffrages exprimés 34 Majorité absolue 18 Pour l'adoption 34 Contre 0
Sur l'amendement n° 1454, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Isabelle Santiago, pour soutenir les amendements n° 1449 et 1454, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est d'abord à M. Francis Chouat, rapporteur spécial, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 1449.
La parole est à M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 1454.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 37 Nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 10 Contre 26
Sur l'amendement n° 1486, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Muriel Ressiguier, pour soutenir l'amendement n° 1486.
Madame Trisse, nous sommes très heureux d'avoir votre avis mais il se trouve que c'est au rapporteur spécial de donner le sien. Si vous voulez prendre la parole, vous pouvez lever la main.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 37 Nombre de suffrages exprimés 35 Majorité absolue 18 Pour l'adoption 9 Contre 26
La parole est à Mme Isabelle Santiago, pour soutenir les amendements n° 1439 et 1441, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 74 et 861. La parole est à Mme Nicole Trisse, pour soutenir l'amendement n° 74.
La parole est à Mme Sophie Métadier, rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 798 de la commission du développement durable.
La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir les amendements n° 1464 et 1465, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
J'informe l'Assemblée que je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public sur l'amendement n° 1490. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Muriel Ressiguier, pour soutenir l'amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 39 Nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 10 Contre 26
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 1385, 1442 et 1459. La parole est à Mme Sophie Métadier, rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 1385 de la commission du développement durable.
Sur les amendements n° 1350, 1412 et 1420, je suis saisi par les groupes La République en marche et Agir ensemble d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 1350, 1412 et 1420. La parole est à Mme Valérie Petit, pour soutenir l'amendement...
L'amendement n° 1420 de M. Francis Chouat, rapporteur spécial, est défendu. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 36 Nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 36 Contre 0
Les amendements identiques n° 1351 de M. Jean-Charles Larsonneur, 1413 de M. Jimmy Pahun et 1421 de M. Francis Chouat, rapporteur spécial, sont défendus.
