Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
(Discussion des articles)
Les interventions de Hugues Renson
Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 1138 portant article additionnel après l'article 14 septies.
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 549 à l'article 11 ter.
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 63 portant article additionnel après l'article 8.
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 1996 portant article additionnel après l'article 1er.
