Évolution du logement de l'aménagement et du numérique
(Après l'article 55)

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 55. Nous commençons par deux amendements identiques, nos 1103 et 2761. La parole est à Mme Véronique Riotton, pour soutenir l'amendement no 1103.

Nous en arrivons à deux amendements identiques, nos 1560 et 2953. Madame Meynier-Millefert, vous avez également défendu tout à l'heure l'amendement no 1560 ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 1327 et 382, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Riotton, pour soutenir l'amendement no 1327.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2546, 2139 et 2842 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2546 fait l'objet d'un sous-amendement no 3245. Les amendements nos 2139 et 2842 rectifié sont identiques. La parole est à Mme Marjolaine Meynier-Millefert, pour soutenir l'amendement no 2546.

Nous en arrivons aux amendements identiques nos 2139 et 2842 rectifié. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 2139.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2781 et 1593, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marjolaine Meynier-Millefert pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1951, 3014 et 3066 rectifié. La parole est à M. Vincent Thiébaut, pour soutenir l'amendement no 1951.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2138 et 2843 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 2138.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2762, 1643 et 2449, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2762.