Démocratie plus représentative responsable et efficace
(Avant l'article 1er)

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 580, 1036 et 2118. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 580.

Je suis saisi d'une nouvelle série d'amendements identiques, nos 579, 1257 et 2119. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 579.

Sur l'amendement no 2376, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Gabriel Serville, pour soutenir cet amendement.

Il nous reste quelques instants avant de passer au vote de cet amendement. La parole est donc à M. Éric Coquerel.

La parole est à M. Sébastien Jumel, pour un rappel au règlement. Sur le fondement de quel article .

Monsieur Jumel, la disposition dont vous faites état ne figure pas dans le règlement de notre assemblée.

C'est pourquoi je vous invite, dans le cadre de la rénovation de celui-ci, à faire des propositions en ce sens.

Je suis saisi de trois amendements, nos 426, 1113 et 1115, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 426 et 1113 sont identiques. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 426.

Sur l'amendement no 1115, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir cet amendement.

J'ai cinq demandes de parole sur ces amendements. Je vais y faire droit, puis nous passerons au vote. La parole est à M. M'jid El Guerrab.

Sur l'amendement no 1116 à venir, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir cet amendement.

Ce n'était pas exactement un rappel au règlement, mais il est vrai que vous avez été mis en cause personnellement… Nous en venons au vote.

Sur l'amendement no 1209, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 1209.

Mes chers collègues, je veux vous dire que nous avons examiné 45 des 562 amendements portant article additionnel avant l'article 1er. À ce rythme, il nous faudra une cinquantaine d'heures de débat avant de commencer l'examen de l'article 1er. Prenez ceci comme une simple information. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.