Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures

Nous en venons aux amendements à l'article 2. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 19 et 149. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 149.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 2. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 156.

Je suis saisi de trois amendements, nos 146, 173 et 42, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 146 et 173 sont identiques. La parole est à M. Jean-Paul Mattei, pour soutenir l'amendement no 146.

Bien. Je précise que cet amendement no 42 fait l'objet de deux sous-amendements, no s 215 et 208. Vous avez la parole, monsieur Pancher.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 31 et 41. La parole est à M. Jean-Paul Mattei, pour soutenir l'amendement no 31.

Nous en venons aux amendements. Je suis saisi d'un amendement n° 198 qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 212 rectifié. La parole est à M. le ministre d'État, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi d'un amendement no 179 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 191. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 63 et 75. La parole est à M. Hervé Saulignac, pour soutenir l'amendement no 63.

La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.

Nous en venons à présent aux amendements à l'article 3 bis. Je suis saisi de trois amendements, nos 65, 69 et 147, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 69 et 147 sont identiques et font l'objet de trois sous-amendements. La parole est à M. Christophe Bouillon, pour soutenir l'amendement no 65.

Je suis saisi de deux sous-amendements à l'amendement no 147, nos 203 et 204 rectifié, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Delphine Batho, pour les soutenir.

Nous en venons à l'examen des amendements. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour soutenir l'amendement no 148 rectifié.

Je suis saisi d'un amendement no 181, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 192. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux amendements portant article additionnel après l'article 3 ter, nos 47 et 77, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Folliot, pour soutenir l'amendement no 47.

Je suis saisi d'un amendement no 145, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 205. La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 116 et 119, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Charles Colas-Roy, pour les soutenir.

La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Mes chers collègues, sept orateurs sont inscrits sur l'article 4. Je vous propose que nous les entendions avant de suspendre la séance. La parole est à M. Charles de Courson.

Mes chers collègues, nous avons fini d'entendre les orateurs inscrits sur l'article 4. Avant que nous ne levions la séance, car il est vingt heures, je donne néanmoins la parole est à M. le ministre d'État.