Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Sur les amendements identiques nos 2, 346, 386 et 1238, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 2.
Sur l'amendement no 392, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements ?
Mes chers collègues, seul le ministre a la parole ! Gardez votre calme et votre sang-froid. Écoutez la parole du Gouvernement, qui répond aux amendements que vous avez présentés à l'instant.
Mes chers collègues, je vous en prie, laissez le ministre vous répondre et donner son avis sur les amendements que vous avez vous-même présentés il y a un instant !
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 159 Nombre de suffrages exprimés 159 Majorité absolue 80 Pour l'adoption 55 Contre 104
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 157 Nombre de suffrages exprimés 157 Majorité absolue 79 Pour l'adoption 52 Contre 105
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 406, 953 et 1364 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 953 et 1364 rectifié sont identiques. La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour soutenir l'amendement no 406.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 5, 710 et 824. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 5.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1922 et 2369. La parole est à Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement no 1922 de cette commission.
Je vous remercie, cher collègue, mais nous allons maintenant passer au vote sur l'amendement no 685 qui est maintenu, et sur lequel il y a déjà eu plusieurs prises de parole.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1539 et 719, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 1539.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 983 et 1245. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 983.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 672, 798, 162, 531, 704, 1267, 2274 et 1328, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 162, 531, 704, 1267 et 2274 sont identiques. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement no 672.
Sur l'amendement no 1328 à venir, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 1328.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 67 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 24 Contre 43
Je suis saisi de trois amendements, nos 440, 674 et 771, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 674 et 771 sont identiques. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l'amendement no 440.
