Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Les amendements nos 1190 et 2456 ont été défendus par M. Éric Bothorel. Quel est l'avis du Gouvernement ?
La séance est reprise. Je suis saisi de quatre amendements, nos 2486, 2424, 2418 et 2425, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Saïd Ahamada, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2020 et 2070, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2020.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1744 et 1988, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 1744.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1, 178, 2419 rectifié, 1991, 1827 et 1882, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1 et 178 sont identiques, de même que les amendements nos 1827 et 1882. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 1.
L'amendement no 1991 de la commission des finances est défendu. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 1827.
J'interroge les auteurs des amendements de cette discussion commune pour connaître leur réponse à la demande de retrait du rapporteur général. Madame Louwagie, monsieur Menuel, retirez-vous vos amendements ?
Monsieur de Courson, vous avez demandé la parole, mais vous n'êtes pas le seul : d'autres orateurs peuvent vouloir s'exprimer !
Je suis saisi de trois amendements, nos 239, 240 et 241, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Josette Manin, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1668 et 1669, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Aude Bono-Vandorme, pour les soutenir.
Je suis saisi d'un amendement no 2151 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2628. La parole est à M. Saïd Ahamada, pour soutenir l'amendement.
J'ai l'impression que nous aurons droit tous les jours à la même plaisanterie de M. Bazin… Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de plusieurs amendements, portant article additionnel après l'article 56. L'amendement no 90 de Mme Véronique Louwagie est défendu.
Si vous en êtes d'accord, mes chers collègues, je vous propose de poursuivre nos débats jusqu'à l'amendement no 1743. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l'amendement no 2270.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2117 et 2355. La parole est à M. Jean-Philippe Nilor, pour soutenir l'amendement no 2117.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 2303, 2308, 1885 et 1518, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 2303.