Projet de loi de finances pour 2019
(Article 57)

Je suis saisi de deux amendements, nos 1633 et 1634, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Vincent Thiébaut, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2161 et 2160 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Philippe Chassaing, pour les soutenir.

Je vous remercie, monsieur le rapporteur général, pour votre proposition, qui n'a pas l'air de susciter l'enthousiasme de tous.

La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 2315. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 35 Nombre de suffrages exprimés 34 Majorité absolue 18 Pour l'adoption 11 Contre 23

Je suis saisi de deux amendements, nos 2493 et 2406, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 2493.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1173, 899 et 1020 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 1173.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2206 et 1411, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 2206.

Mes chers collègues, je vous indique que je souhaiterais que nous puissions examiner avant la levée de cette séance l'article 57, les amendements portant article additionnel après l'article 57 ainsi que l'article 58.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1998, 2213 et 2326. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1998.