Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 332, 783, 787, 788, 789, 793, 85, 765, 768, 769, 774 et 889, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 332, 783, 787, 788, 789 et 793 sont identiques, de même que les amendements nos 765, 768, 769, 774 et 889. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement ...
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 759, 760, 762 et 763. La parole est à M. Joël Aviragnet, pour soutenir l'amendement no 759.
Ainsi que l'indique le règlement que vous venez de brandir, la règle en matière de discussion des amendements est claire : le Gouvernement et la commission se sont exprimés ; ensuite, l'usage autorise deux prises de parole, et le texte, une seule. J'ai donné la parole à exactement six orateurs, un de chaque groupe. Le seul groupe qui ne s'est p...
Je suis saisi de huit amendements identiques, nos 136, 100, 732, 733, 735, 741, 743 et 747. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 136.
Je suis saisi d'une nouvelle série d'amendements identiques, nos 137 rectifié, 748 rectifié, 751 rectifié, 753 rectifié, 755 rectifié et 756 rectifié. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 137 rectifié.