Mobilités
(Après l'article 52)

Je suis saisie d'une série d'amendements portant article additionnel après l'article 52. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement no 3356.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 45 et 3343. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 45.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1113, 2731, 3455 et 2607, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1113, 2731 et 3455 sont identiques. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 1113.

Les amendements nos 2731 de M. Mohamed Laqhila et 3455 de M. Jean-Marie Sermier, identiques au précédent, sont défendus. L'amendement no 2607 de Mme Bénédicte Taurine, en discussion commune, est défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 1019 et 182, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 1019.

L'amendement no 182 de Mme Virginie Duby-Muller est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements en discussion commune ?

Mes chers collègues, il est une heure du matin et, comme vous le savez, nous ne lèverons pas la séance avant d'avoir achevé l'examen du texte. Il nous reste 115 amendements à examiner. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 2664.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 212, 1668 et 3460. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement no 212.

L'amendement no 1668 de M. Stéphane Demilly est défendu. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 3460.

Je suis saisi d'un amendement no 1909 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3808. La parole est à Mme Zivka Park, rapporteure, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1023 et 1024, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Ramlati Ali, pour les soutenir.

La parole est à Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement no 1675.

Cet amendement fait l'objet d'un sous-amendement no 3591. La parole est à Mme la rapporteure pour donner l'avis de la commission sur l'amendement et soutenir le sous-amendement no 3591.

Je suis saisi d'un amendement no 2068 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3606. La parole est à M. Damien Pichereau, pour soutenir l'amendement.

La parole est à Mme Zivka Park, rapporteure, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement et soutenir le sous-amendement no 3606.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2387, 2388 et 2395, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Josette Manin, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2427 et 2630. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 2427.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2428 et 2652. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 2428.

Je suis saisi d'un amendement no 2579 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3607. La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, pour soutenir l'amendement.

La parole est à Mme Zivka Park, rapporteure, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement et soutenir le sous-amendement no 3607.