Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel. Les amendements nos 383, 709, 2199 et 726 peuvent être soumis à une discussion commune. L'amendement no 726 fait l'objet d'un sous-amendement, no 3581. L'amendement no 383 de M. Jean-Louis Masson est défendu. L'amendement no 709 de M. Guy Bricout est défendu. L'amendement ...
La parole est à Mme Zivka Park, pour soutenir le sous-amendement no 3581 à l'amendement no 726, et donner l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune.
Les amendements nos 2203 rectifié, 2537 et 727 peuvent être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2537 fait l'objet d'un sous-amendement, no 3570. L'amendement no 2203 rectifié de M. Christophe Bouillon est défendu. L'amendement no 2537, de Mme Frédérique Tuffnell, est défendu. La parole est à Mme Zivka Park, pour soutenir le sou...
