Projet de loi de finances pour 2020
(Après l'article 48)

Les amendements nos 1542 de M. Matthieu Orphelin et no 2427 de M. Jean-Paul Dufrègne sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 1452 et 2866, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 1452.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1981 et 1983, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1808 et 1809, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Aude Bono-Vandorme, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2522, 2187 et 1175, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2522 et 2187 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2522.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 81, 2269 et 2393. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 81.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 1284, 2270, 2394 et 2750, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2270, 2394 et 2750 sont identiques. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 1284.

L'amendement no 2750 de Mme Marie-Christine Dalloz est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 211 et 2382. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 211.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2876 et 2879, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Daniel Labaronne, pour les soutenir.