Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique
(Article 1er)

Je suis saisi de deux amendements, nos 374 et 86, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Cécile Untermaier, pour soutenir l'amendement no 374.

Je suis saisi de sept amendements, nos 634, 83, 84, 375, 155, 1382 et 1587, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 84 et 375 sont identiques, de même que les amendements nos 155, 1382 et 1587. La parole est à M. Erwan Balanant, pour soutenir l'amendement no 634.

Après l'enthousiasme de Mme Untermaier, il y a donc eu le plaisir de M. Reda. Je me réjouis que ce projet de loi soit placé sous de tels auspices !

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1266 rectifié et 1589 rectifié. La parole est à M. Vincent Bru, pour soutenir l'amendement no 1266 rectifié.

Je vais mettre aux voix les amendements, dont je rappelle qu'ils font l'objet d'un avis de sagesse de la commission et d'un avis de « sagesse favorable » du Gouvernement.

Mes chers collègues, s'il vous plaît ! Je reprends ici l'expression du ministre et je vous demande de bien vouloir la respecter.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1513 et 376, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Rémy Rebeyrotte, pour soutenir l'amendement no 1513.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 352, 520, 580, 963, 1028, 1366 et 1124, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 352, 520, 580, 963, 1028 et 1366 sont identiques. La parole est à M. Olivier Damaisin, pour soutenir l'amendement no 352.

L'amendement no 1366 de Mme Sophie Mette est défendu. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1124.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1268, 1394 et 1573. La parole est à M. Vincent Bru, pour soutenir l'amendement no 1268.