Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
(Après l'article 45 (amendements appelés par priorité))

Je suis saisi de trois amendements, nos 1565, 1623 et 1637, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1623 et 1637 sont identiques. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 1565.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 1566, 1624, 1636, 1643 et 1743. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 1566.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1506, 1074, 1621, 1075 et 1622, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1506, 1074 et 1621 sont identiques, ainsi que les amendements nos 1075 et 1622. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1506.

Dans la discussion commune, nous en venons à la seconde série d'amendements identiques, nos 1075 et 1622. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement no 1075.

Je suis saisi de trois amendements, nos 509, 1634 et 1656, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 509 et 1634 sont identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 509.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 551 et 1164. L'amendement no 551 a déjà été défendu par M. Bazin. La parole est à M. Philippe Dunoyer, pour soutenir l'amendement no 1164.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1131 et 1878, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1131.

La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 1878 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1926.

Il s'agit du sous-amendement no 1926 de M. Pupponi. Si son auteur ne souhaite pas le défendre, il peut le retirer.

Sur l'amendement no 1878, je suis saisi par les groupes Nouvelle Gauche et Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Pupponi.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1711 et 1710 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Marc Fesneau, pour les soutenir.

Sur l'amendement no 1710 rectifié, je suis saisi par le groupe du Mouvement démocrate et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement no 1710 rectifié ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1683, 819, 1168, 1281, 454, 577 et 1306, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 819, 1168 et 1281 sont identiques. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 1683.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 548, 821, 1307 et 1485. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 548.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 576 et 1408. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 576.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1504, 1725 et 1684, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1504 et 1725 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1504.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 547, 820, 1308 et 1484. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 547.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 508, 1635 et 1685. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 508.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 1657, 1273, 1748, 1846 et 1853. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1657.