Intervention de Marielle de Sarnez

. Nous sommes aujourd'hui réunis autour d'Alexandre Holroyd et de Didier Quentin, qui ont été chargés par notre commission d'une mission « flash » sur les conditions de délivrance des passeports à l'étranger à l'occasion de la crise sanitaire.

Cette crise a eu des répercussions très fortes sur la délivrance des passeports aux Français de l'étranger, qui sont nombreux à s'être retrouvés sans titre d'identité. Vous estimez, dans votre rapport, qui est très précis et opérationnel, que le retard accumulé du fait de la crise sanitaire est de plusieurs dizaines de milliers de passeports et que le réseau consulaire mettra plusieurs mois à rétablir la situation.

C'est la raison pour laquelle notre commission avait souhaité que des propositions soient faites pour faciliter un retour accéléré à la normale et réformer, à moyen et long terme, la procédure de délivrance des passeports à l'étranger.

Dans cette commission, nous sommes absolument convaincus que la crise sanitaire doit être l'occasion d'initier des changements profonds des modes de fonctionnement du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, puisqu'il s'est avéré que nous n'avons pas été assez réactifs et que nous n'avons pas eu une capacité d'adaptation suffisante. Il est toujours extrêmement important de tirer les conclusions de ce qui a fonctionné et de ce qui a moins bien fonctionné.

Pour remplir la mission qui était la vôtre, vous avez, dans un délai extrêmement limité, rencontré tous les acteurs qui interviennent à chaque étape de la chaîne de délivrance des passeports à nos compatriotes vivant à l'étranger : les consulats, l'Imprimerie nationale, la valise diplomatique, sans oublier, bien sûr, les services centraux du ministère des affaires étrangères et du ministère de l'intérieur, qui se partagent la compétence dans ce domaine. Vous avez également travaillé avec plusieurs consulats, parmi les plus importants.

À l'issue de vos travaux, vous faites deux séries de propositions. Premièrement, rénover les principaux outils informatiques utilisés par les consulats. Le Quai d'Orsay a un grand retard à rattraper sur le plan de la transition numérique. Et deuxièmement : développer l'envoi des passeports sous pli sécurisé, afin d'éviter aux demandeurs de se rendre à nouveau devant leur consulat, dont ils sont parfois très éloignés géographiquement.

Et puis vous avez aussi un mot pour le personnel du réseau consulaire, dont les effectifs diminuent depuis plusieurs années mais dont les missions ne cessent pourtant de s'étendre. Ce personnel a été très fortement sollicité pendant la crise sanitaire et il paraît essentiel pour notre commission des affaires étrangères de leur apporter tout notre soutien, dans l'intérêt du réseau et des services rendus à nos concitoyens à l'étranger.