Intervention de Alexandre Holroyd

. Nous n'avons pas de chiffre total exact. À Londres par exemple, plus de 2 000 passeports sont en attente de remise. On constate une pression particulière sur les grands postes puisque leur productivité est d'autant plus réduite que les mesures de distanciation sociale qui sont mises en œuvre aujourd'hui réduisent leurs capacités à poursuivre un processus qui, en temps normal, est quasi industriel. Chaque mois, sont remis dans ces grands postes plusieurs milliers de documents, avec des créneaux de dix minutes qui se suivent les uns après les autres et des queues qui sont gérées de façon très efficace. Ce processus de remise est en l'occurrence très touché par la crise.

À moyen terme, il nous paraît essentiel de faire de l'envoi sous pli sécurisé le mode de remise par défaut des titres d'identité. Pour cela, il est nécessaire, d'abord, de donner la liberté aux demandeurs de changer de procédure de remise après le dépôt de demande. Le système actuel est beaucoup trop rigide, sans raison particulière pour le justifier. Cette option de remise sous pli sécurisé devra également être proposée pour la remise des nouvelles cartes d'identité qui, comme les passeports, seront munies de puce électronique. Cela se fera à un horizon un peu plus lointain puisque l'on parle de l'été 2021 pour la mise en place de ces nouvelles cartes d'identité avec puce électronique. L'envoi sous pli sécurisé nous paraît très important dans la mesure où il rejoint notre désir collectif d'inciter les Français à s'inscrire sur les registres consulaires puisque, je veux le rappeler, cette modalité d'envoi est uniquement réservée aux Français inscrits sur les registres consulaires.

À plus long terme, nous pensons qu'il faut envisager et expérimenter l'envoi direct des passeports depuis le centre de production de l'Imprimerie nationale à Douai jusqu'au domicile des demandeurs, sans passer par le poste diplomatique. Cette nouvelle procédure présente plusieurs intérêts. Elle est plus sécurisée, puisqu'elle réduit le nombre de manipulations et le nombre d'envois par voie postale. Aujourd'hui, le passeport produit à Douai est expédié par voie postale, par Chronopost pour l'essentiel, une première fois au consulat, où il est réouvert, changé d'enveloppe, etc., puis une deuxième fois jusqu'au domicile du demandeur via le système de poste nationale. Nous réduirions donc le risque d'erreur à expérimenter un envoi plus direct. Cette nouvelle procédure est aussi moins coûteuse, puisqu'elle supprimerait le travail de manutention et de ré-adressage effectué par les consulats, ce qui permettrait de libérer des effectifs pour remplir d'autres missions toutes aussi importantes. Cette modalité d'envoi devra naturellement être limitée à des pays répondant à des critères de sécurité et de fiabilité des réseaux de fret.

Nous proposons de commencer par une expérimentation limitée à trois grands postes, Londres, Genève et Bruxelles, puisque ce sont les trois premiers postes en termes de volume, que ce sont trois postes situés dans des pays voisins de la France, où les conditions de fret sont par ailleurs parfaitement sécurisées.

Pour conclure, nous voudrions faire une dernière proposition. Depuis plusieurs années, les effectifs consulaires ne cessent de diminuer avec des risques considérables de fragilisation du réseau et des services offerts aux Français résidant hors de France. La crise sanitaire, je crois, nous rappelle l'importance et le dévouement de ces personnels. Si nous insistons beaucoup sur la transition numérique, c'est justement pour leur rendre des capacités d'action concrètes et le contact humain qui est au cœur de leur mission et de la réussite de ce réseau. La stabilisation des effectifs et la création de vacations à court terme permettraient de soutenir les postes dans lesquels les demandes de passeports sont en hausse, au moment où d'autres personnels partent en congé, et devraient assurer la pérennité du réseau.