Intervention de Alexandre Holroyd

Réunion du mardi 7 juillet 2020 à 15h05
Commission des affaires étrangères

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlexandre Holroyd, co-rapporteur :

. S'agissant de l'écoulement du stock de passeports existant, il y a une question clé : aujourd'hui, pour bénéficier de l'envoi par pli sécurisé, il faut que le demandeur remette une enveloppe et paye au guichet du poste, puisqu'il n'existe pas de moyen de paiement en ligne dans les consulats.

Je pense que le Quai d'Orsay pourrait, peut-être en accord avec Bercy, accepter de prendre en charge le coût de l'envoi des passeports en stock, que l'on n'a pas pu envoyer immédiatement. C'est un coût qui me paraît mineur par rapport à la libération que cela créera dans les services. Si on ne le fait pas, le personnel consulaire va être occupé pendant des semaines afin de remettre des passeports. Il serait donc bon de libérer les agents et d'accepter que l'État paye une enveloppe et un timbre pour les quelques milliers de passeports que nous avons accumulés. Cette mesure permettrait de traiter le retard que nous avons en réaffectant le personnel, libéré grâce à cette prise en charge par l'État, au recueil des demandes, c'est-à-dire à la première comparution, qui est essentielle.

Je pense qu'il y a là une vraie piste et je pense qu'elle sera d'autant plus soutenue par les demandeurs si on leur dit qu'ils recevront leur passeport par la poste et que cet envoi sera réglé aux frais de l'État. C'est une situation exceptionnelle et, dans ce cas de figure, il faut libérer des agents consulaires pour qu'ils puissent faire le travail pour lequel ils sont absolument indispensables, c'est-à-dire non pas de réadresser des stocks de passeports par la poste, mais de prendre en charge les demandes et de traiter les dossiers.

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