Intervention de Alexandre Holroyd

. Nous avons travaillé sur un problème précis, mais qui nous paraît absolument essentiel, car il n'est pas possible que des Français à l'étranger puissent rester sans passeport et document valide pendant six mois. Comment font les autres pays ? Une étude comparative serait intéressante dans le cadre de travaux plus approfondis. À notre connaissance, la majorité des autres pays n'imposent pas la double comparution. C'est une particularité française, mais il reste à le confirmer pour chaque pays. En tout cas, ce n'est pas le cas au Royaume-Uni si j'ai bien compris, ni en Italie, ni en Espagne.

L'articulation entre les visas et les passeports mérite aussi des travaux supplémentaires. J'y mettrais quand même un astérisque, car il faut faire la distinction entre les deux. Un passeport français a une valeur immense sur le marché noir car il ouvre des droits infinis, et à vie. Il requiert donc un contrôle et une attention particulière sur les risques de fraude puisque, une fois que le passeport est remis, si une erreur a lieu dans la procédure, il n'y a plus de recours possible. C'est cette procédure qui définit un citoyen français. Le passeport français ainsi que la carte d'identité française sont des documents au cœur de l'aspect régalien de l'État. C'est le document, par excellence, qui ouvre tous les droits à la citoyenneté française. Cela peut justifier que nous gardions la main sur la production de ces passeports. C'est d'ailleurs ce qui prévaut chez nos voisins allemands et britanniques, où il y a véritablement un contrôle très fort sur la production et l'acheminement des passeports.

Le visa est également d'importance mais d'une importance plus relative par rapport à ce document qu'est le passeport. Une réflexion doit donc à mon avis être menée à long terme, en faisant attention à ce que le degré de sécurité soit associé à l'importance du document. Le passeport et la carte d'identité n'ont aucun égal parmi tous les documents administratifs que l'on peut demander à l'administration française.